Conseil Municipal du 30 Nov 2017

REPUBLIQUE FRANÇAISE Boissise-le-Roi, le 23 novembre 2017 REUNION DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de BOISSISE-LE-ROI se réunira, en séance ordinaire, salle du conseil, le : Jeudi 30 novembre 2017 à 20h30

Approbation du compte-rendu du 21 septembre 2017

Décision municipale ORDRE DU JOUR

01 –Modification du tableau du conseil municipal
02 –Recensement de la population
03 – Ouverture des crédits de paiement
04 – Avance de subvention Alpage
05 – Demande d’emprunt
06 – Tarif de l’antenne collective
07 – Tarifs des locations de salle et de matériel
08 – Convention piscine avec Dammarie
09 – Règlement et tarifs du cimetière
10 – Participation aux charges de fonctionnement des écoles
11 – Règlement intérieur des agents municipaux
12 – Centre de Gestion de Seine et Marne – convention unique annuelle
13 – CAMVS – rapport sur l’évaluation des charges transfert ZAE
14 – Subvention Région – création ateliers municipaux et vestiaires du club de foot
15 – DUP (Déclaration d’Utilité Publique)
 Le Maire, Gérard AUBRUN

http://www.mairie-boissise-le-roi.fr/wp-content/uploads/2017/11/Ordre-du-jour-CM-30-11-17.pdf